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 Reglementation en matiere de modification

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clefde13
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Date d'inscription : 03/02/2007

MessageSujet: Reglementation en matiere de modification   Dim 4 Fév - 9:49

Un petit article sur la legalite des modification et changement de moteur sur nos cheres autos.
N'ayant pas trouvé de site suffisemment clair sur ce sujet j'ai decidé d appeler la DRIRE de nantes afin d' avoir des informations precises.
Sur le plan d'un changement d'un moteur sur un vehicule, cela est autorisé à la seule condition de remplacer le moteur par un moteur de meme type (chiffres type moteur identiques) et cela meme si le nouveau moteur a la direction assistée etc du moment que les normes de pollution restent les memes je m explique pour un moteur construit entre 85-95 si les modeles de l annee 95 comporte un catalyseur il ne sera pas possible de les monter sur le vehicule n' en possedant pas a l' origine.
D'autre part il est possible de mettre par exemple un f2n de 21 sur une clio..... 1.7 avec f2n a l origine

Maintenant ce qui est moins drole c' est le changement de puissance et de type moteur, car sans vouloir etre rabat joie ni casser la soiree de nos amis qui ont fait ce genre de modification il est TOTALEMENT INTERDIT de changer le type du moteur sur une auto destinée a la route si pour la piste pas de souci car les normes de securités , de pollution , de poids , puissance , essieu etc n est plus conforme avec la norme constructeur et la le technicien de la DRIRE est catégorique en cas d accident ou de controle poussé de police le véhicule n est conforme a la carte grise ( norme du constructeur ) et risque d etre immobilisé et envoyer en destruction avec amende.... salee
de plus j' attire votre attention sur la non legalité de ces modifs car les assurances ne seront plus valables et en cas d' accident les experts verifient cela en priorite et l assurance sera caduque: plus de remboursement ni responsablite civile prise en charge des .......€ en cas de blessés graves etc et par ailleurs l' assurance sera en droit de se retourner contre vous...

Sinon en cas de modification il est toujours possible de faire homologuer son vehicule en le faisant passer a l' UTAC a paris qui delivrera 1 PV ( cher) puis a la CNRVA (Commission Nationale de Reconnaissance et de Validation des Acquis) qui enverra ensuite le dossier a la DRIRE de votre region qui acceptera et enverra le dossier en prefecture pour une nouvelle carte grise conforme.

par ailleurs en cas de modifs legere et tant que le moteur reste compatible avec les donnees constructeurs il ne sera pas utile de passer le vehicule en DRIRE.

En outre les modifications de sieges supplementaire etc comme ameneager un express ou commerciale voire un camping car dans un trafic 1 pour les inconditionnels du f2n
cela reste du ressort de la DRIRE.
pour ce qui est de l'UTAC des ptites precisions :

L'Union Technique de l'Automobile, du Motocycle et du Cycle (UTAC)

Forte de sa longue histoire dans le monde automobile d’abord, puis dans celui des essais et des mesures industrielles, l’UTAC a accumulé au fil des années un savoir-faire et une expérience qui lui ont permis d’asseoir sa notoriété en France et à l’étranger.
Expert auprès des instances européennes et internationales, service technique notifié auprés de la Commission Européenne et de l'ONU, l’UTAC participe et à l’élaboration des réglementations applicables aux véhicules et à leurs équipements dans les domaines de la sécurité active et passive et de l’environnement (émissions polluantes, nuisances acoustiques et vibratoires, compatibilité électromagnétique) ainsi qu'à la définition des normes industrielles. Cette maîtrise scientifique et technologique est à l'UTAC conjuguée à une parfaite connaissance des réglementations européennes et internationales et des réalités économiques. De plus, l'UTAC figure parmi les 31 organismes de certification reconnus dans le monde par l'IATF. Ces atouts font de l’UTAC le partenaire privilégié des industriels mobilisés vers la compétitivité et le développement international.

Par son organisation et la mise en synergie de ses compétences, l’UTAC s’est attachée, au cours de ces dernières années, à adapter ses prestations au plus près des besoins très variés de ses clients, à les accompagner dans leurs programmes techniques et à les assister dans leur développement international. Soucieux des contraintes de leurs clients, les intervenants de l’UTAC sont en mesure de répondre avec une grande réactivité et une grande capacité d’adaptation.

bon montage a vous et prudence en cas de modifs importantes


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